Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI TOUT'CHOSE
COPASER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1561912
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999

Présentation de la marque MINI TOUT'CHOSE

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) COPASER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI TOUT'CHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COPASER domicilié(e) 10 rue Mercoeur, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque MINI TOUT'CHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI TOUT'CHOSE est expirée depuis le 14 février 1999.

COPASER a également déposé les autres marques suivantes : LES MINIMES , LES MINUSCULES , DOUBLE SET , MINI MONDE , C'EST TOUTE LA DIFFERENCE , VOYOU , LES DIABLETTES


COPASER, Société Anonyme - 10 rue Mercoeur, 75011 PARIS - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Vêtements, chaussures, chapellerie;cartables ou sacs d'écolier en cuir, tissu, toile ou en matière plastique;bijouterie fantaisie;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].